14/04/2007

Conseil communal du lundi 16 avril à 20h30

Séance publique :

 

1. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Arrêt;

 

2. C.C.A.T. - Renouvellement - Appel à candidatures;

 

3. Redevance communale - Contrôle de l'implantation des nouvelles constructions et extension - Décision;

 

4. Travaux

a) Crédits d'impulsion 2006 - Projet - Arrêt;

b) Plan triennal partiel 2007-2009 - Approbation;

 

5. Zoning - Aménagement de l'éclairage public de la nouvelle voirie d'accès au nouveau bassin d'orages -

Approbation;

 

6. Location

a) Cession d'emprise - Bail emphytéotique avec Intermosane (remplacement de cabines électriques) -

Approbation.

b) Convention bail avec le C.T.T. minerois - Décision;

 

7. Marchés publics

a) Marché de travaux de pose de chapes et carrelages dans deux classes à l'école Fonck - Mode de passation

et conditions du marché - Décision;

b) Travaux de réfection de diverses voiries - Enduisages - Mode de passation et conditions du marché -

Décision;

c) Aménagement d'une structure d'accueil au village de Clermont - Modification du mode de passation du

marché;

 

8. Finances

a) Financement des constructions de réseau de distribution électrique pour l'exercice 2005 - Garantie;

b) C.H.P.L.T. - Investissements 2007-2008 - Garantie;

 

9. Correspondance(s) - Communication(s)/Question(s) - Réponse(s);

 

Huis-clos :

 

1. Personnel enseignant

a) Ratifications de désignations d'agents temporaires;

b) Démission d'une institutrice maternelle

2. Intercommunales - Désignations des délégués aux assemblées générales

(AIDE/AQUALIS/ALG/CHPLT/FINIMO/INTRADEL/SPI+);

3. Centre Culturel Régional Verviétois - Désignation d'un délégué communal;

4. Agence Locale pour l'Emploi - Désignation des représentants communaux.

20:55 Écrit par ECOLO Thimister-Clermont dans Actualité communale | Lien permanent | Commentaires (0) |  Facebook |

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